Crow Dog
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Crow Dog 1833 -1912
Kȟaŋǧí Šúŋka
Chef Lakota Brûlé
Crow Dog était un sous chef Brulé Lakota né a Horse Stealing Creek territoire du Montana. Il était le neveu de l'ancien chef principal Conquéring Bear qui fut tué en 1854 dans ce qui est connu sous le nom de "massacre de Grattan". Crow Dog était un des leaders ayant contribué à la popularisation de la Gost Dance. Le 5 Août 1881, après une querelle qui couvait depuis longtemps, Crow Dog a abattu le chef principal Spotted Tail (lui aussi présent au massacre de Grattan) dans la réserve indienne de Rosebud.
Il a été emprisonné à Deadwood en attendant le résultat de ses recours. Selon l'historien Dee Brown dans son livre best-seller, Enterre mon coeur à Wounded Knee:
- "Fonctionnaires blancs ... rejeté le meurtre comme l'aboutissement d'une querelle sur une femme, mais les amis de Spotted Tail dit qu'il était le résultat d'un complot visant à briser le pouvoir des chefs ...".
En 1883, une ordonnance d'habeas corpus et de certiorari ont été déposées en son nom par les avocats qui se sont portés volontaires pour le représenter pro bono, son affaire a été plaidée en Novembre 1883 avant les Etats-Unis de la Cour suprême dans Ex Parte Crow Dog. Le 17 Décembre 1883, le tribunal a statué dans une décision unanime que, selon les dispositions de la traité de Fort Laramie, signé le Avril 29, 1868, et approuvé par le Congrès le 28 Février 1877, la Cour territoriale Dakota avait pas compétence sur la réserve de Rosebud et par la suite annulé sa condamnation-
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Habeas corpus
Institution anglo-saxonne (dont l'origine remonte à 1679) qui a pour objet de garantir la liberté individuelle des citoyens en remédiant au danger des arrestations et des détentions arbitraires. (Toute personne arrêtée peut faire vérifier la légalité de son emprisonnement par le juge, qui confirme ou infirme le bien-fondé de l'arrestation, et décide dans le second cas la remise en liberté du détenu.)
Certiorari
Concept étranger au droit civil français contemporain, le bref, employé au sens d’ordre extraordinaire donné par l’autorité judiciaire supérieure en vertu de la prérogative royale pour prévenir un abus de pouvoir ou de droit, regroupe sous le bref d’évocation plusieurs autres sortes de brefs, tels ceux de certiorari, de mandamus, de prohibition et de quo warranto. Ces brefs relèvent de la catégorie des brefs de prérogative parce que ce sont tous des ordres qui émanent du souverain.
Pro bono
Pro bono est l'abréviation de l’expression latine pro bono publico, signifiant « pour le bien public ». Le pro bono désigne l'engagement de volontaires qui donnent du sens à leur activité en s'impliquant dans des initiatives d'intérêt général à titre gracieux.
En France, le terme « pro bono » est principalement utilisé par les avocats, bien qu’il recouvre plus généralement les pratiques de bénévolat de compétences, de mécénat de compétences et bénévolat d’entreprise. Le pro bono est en effet une pratique courante chez les avocats. Cependant, il se répand de plus en plus dans d’autres professions telles que le marketing et la communication, la stratégie, l’informatique et les ressources humaines notamment.
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- Cette décision a cité une précédente décision de la Cour suprême dans l'affaire Worcester v. Georgia, 31 US (6 Pet.) 515 (1832), une affaire portée par la tribu Cherokee contre l'état de la Géorgie, dans lequel la Cour a jugé que les Amérindiens avaient droit à la protection fédérale pour des actions des gouvernements des États qui porteraient atteinte à la souveraineté de la tribu.
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- Ex Parte Crow Dog, 109 US 556 (1883), est une décision de la Cour suprême des États-Unis qui a entrainé la mort d'un membre d'une tribu aux mains d'une autre sur une réserve. Crow Dog était un membre de la tribu des Brulé Lakota Sioux. Le 5 Août, 1881, il a tiré et tué Spotted Tail, un chef Lakota; il ya différents problème en arrière-plan à l'assassinat. Le conseil tribal a traité l'incident selon la tradition Sioux, Crow Dog a payé la restitution à la famille du défunt. Toutefois, les autorités américaines avaient poursuivis Crow Dog pour assassinat devant un tribunal fédéral. Il a été reconnu coupable et condamné à la pendaison. La Cour suprême a jugé que les autorité, le Congrès, les tribunaux fédéraux n'avaient pas compétence pour juger ce cas du moment que l'infraction avait déjà été jugé par le conseil tribal. Crow Dog a donc été libéré. L'affaire a conduit à la Loi sur les crimes majeurs en 1885, qui a placé certains crimes majeurs (initialement 7, maintenant 15) en vertu de la compétence fédérale si elle est commise par un Indien contre un autre Indien sur une réserve ou des terres tribales. Ce cas était le début de la puissance plénière doctrine juridique qui a été utilisé dans la jurisprudence indienne de limiter la souveraineté tribale.
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| Crow Dog avec ces 2 femmes et ses enfants |
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Date de dernière mise à jour : 18/01/2016
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